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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTON
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CA M'AMUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA M'AMUSE
ARTON (S.A.)

Numéro de dépôt :
97706523
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2007

Présentation de la marque CA M'AMUSE

Déposée le 25 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CA M'AMUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTON domicilié(e) 6 RUE DU PETIT MERLUS, 69600 OULLINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 464 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTON - France.

La marque CA M'AMUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA M'AMUSE est expirée depuis le 25 novembre 2007.

ARTON a également déposé les autres marques suivantes : CONFIRMATION , STRAWBERRIES , ARTON , Vivre Une Histoire , GOLDEN HILL , IN & OUT , AU PETIT JOUR , Rosargini , M MAD'MOISELLE


ARTON (S.A.) - 6 RUE DU PETIT MERLUS, 69600 OULLINS - France - SIREN 316464734


ARTON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques)